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Conseils communaux et conseils de ville

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Crèches à Delémont : pourquoi renvoyer au surlendemain ?

 

Crèches à Delémont : pourquoi renvoyer au surlendemain ?

Par Jean-Paul Miserez

 

Date 04-10-2015 Filesize 33.66 KB Download 492
Conseil général de Haute-Sorne - Paiement des factures

Plusieurs artisans et entreprises qui travaillent avec la commune se plaignent de ne pas être payés à l'échéance de leurs factures. Les retards sont parfois importants. Pourquoi cette situation existe-t-elle ?

Par Vincent Voyame

Le 16 juin 2015

Date 20-06-2015 Filesize 445.79 KB Download 558
Conseil général de Haute-Sorne - Changer une directive en règlement

 Nous demandons par cette motion, qu’un règlement « Fête de village » soit établit de manière à définir les prestations et une ligne égalitaire pour tous et soumis à notre vote au plus vite. 

Par Christine Roemer

Le 16 juin 2015

 

Date 20-06-2015 Filesize 336.48 KB Download 567
Conseil général de Haute-Sorne - Canisettes

L’emplacement et le nombre de canisettes sur le territoire de Haute-Sorne ne sont pas satisfaisants pour certain(e)s citoyen(ne)s. 

Par Vincent Voyame

Le 27 janvier 2015

Date 20-02-2015 Filesize 447.85 KB Download 568
Conseil général de Haute-Sorne - Mandat pour la commission de vérification des comptes

Mandat pour la commission de vérification des comptes

Par Céline Grellier

Le 9 décembre 2014

Date 15-01-2015 Filesize 331.87 KB Download 490
Conseil général de Haute-Sorne - Des messages précis amènent de bonnes décisions

Depuis l'entrée en souveraineté de notre nouvelle commune, de nombreux dossiers ont été empoignés et réglés. Le Conseil général a pris de nombreuses décisions, notamment sur la base des 45 messages qui lui ont été soumis par le Conseil communal.

Par Jean-Luc Portmann

Le 9 décembre 2014

Date 23-12-2014 Filesize 462.49 KB Download 897
Conseil général de Haute-Sorne - Construction d'une centrale de production d'enrobé bitumeux à Glovelier

Suite au dépôt d’une demande de permis de construction par l’entreprise Colas le 4 juillet 2014 pour une centrale de production d’enrobé bitumeux et d’une zone de stockage sur parcelle 2139 à la route de la Raisse à Glovelier, un certain nombre d’habitants de Glovelier ont fait opposition à ce projet.

Par Daniel Joray

Le 29 septembre 2014

 

Date 01-10-2014 Filesize 475.84 KB Download 781
Conseil général des Bois - Une thune pour la Santé des Francs-Montagnards

Réunis en séance plénière le 30 juin 2014 aux Bois, le Conseil Général des Bois demande au Gouvernement de la République et Canton du Jura de mettre en œuvre les dispositions permettant la réouverture de l’antenne de la Croix-Rouge à Saignelégier.

Par Marcel Humaire

Le 30 juin 2014

Date 03-07-2014 Filesize 448.13 KB Download 808
Conseil général de Haute-Sorne - Fermeture de classe

Le conseil communal de Haute-Sorne accepte-t-il :

I) De maintenir l’attractivité des petits villages et de soutenir la vie locale, selon le principe de conserver des fonctions décentralisées...

II) De faire pression sur le Service de l’Enseignement et la Commission d’école de Haute-Sorne afin que ceux-ci, dans leur programme de réorganisation 2015-2016 des écoles au sein de Haute-Sorne, prennent en compte le fait de garantir au moins une classe à Soulce et une classe à Undervelier...

Par Monika Bregger-Meier

Le 24 juin 2014

Date 27-06-2014 Filesize 603.64 KB Download 914
Conseil général de Haute-Sorne - Postulat sur l'énergie

Nous demandons au conseil communal d’étudier la possibilité de mettre en place une stratégie globale dans le domaine de l’énergie sur la commune de Haute-Sorne.

Par Vincent Voyame

Le 24 juin 2014

Date 27-06-2014 Filesize 448.67 KB Download 795
Conseil de Ville de Delémont - Définir les règles relatives aux logements communaux

Définir les règles relatives aux logements communaux

Par Jean-Paul Miserez

Le 26 mai 2014

 

Date 06-06-2014 Filesize 176.96 KB Download 604
Conseil de Ville de Delémont - Mesures concrètes pour la réalisation de logements à loyers modérés

Des mesures concrètes pour la réalisation de logements à loyers modérés

Par Jean-Paul Miserez

Le 25 novembre 2013

Date 11-01-2014 Filesize 207.47 KB Download 653

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